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1. Le propriétaire d’un animal doit en assumer pleinement la responsabilité.
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2. Le propriétaire doit assurer que les lieux soient paisibles.
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3. Le propriétaire doit limiter les contacts non désirés entre son animal et les autres locataires.
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4. Le propriétaire doit éviter par tous les moyens les nuisances sonores excessives de jour comme de nuit.
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5. Le propriétaire ne doit pas laisser seul son animal dans le logement.
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6. Le propriétaire doit vivre dans des conditions normales de confort et de salubrité avec son animal.
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7. Le propriétaire doit éviter les odeurs et tout autre désagrément pouvant en découler.
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8. Le propriétaire doit garantir que son animal est sain (pas de puces, de tiques, etc.).
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9. Le propriétaire doit pouvoir présenter le carnet de vaccination de son animal (à jour).
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10. Le propriétaire doit s’assurer que la présence de son animal ne soulève aucune protestation de la part des autres locataires.
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11. Le propriétaire ne doit jamais laisser circuler en liberté son animal dans les espaces communs.
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12. Le propriétaire doit toujours tenir en laisse son animal si on le lui demande.
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13. Le propriétaire doit s’assurer que son animal ne laisse pas derrière lui des souillures.
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14. Le propriétaire doit être équipé pour ramasser les souillures de son animal.
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15. Toute souillure causée par l’animal du propriétaire est à la charge de celui-ci, qui effectuera aussitôt le nettoyage des lieux ou matériels.
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16. Le propriétaire prendra à sa charge et à ses frais toute dégradation causée par son animal.
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17. Le propriétaire s’engage à déclarer au loueur si son animal est dangereux ou potentiellement dangereux.
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18. Le propriétaire veillera à ce que son animal ne cause pas de dégâts aux espaces verts.
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19. Le propriétaire respectera l’interdiction de promener son animal aux alentours de la piscine et de le laisser se baigner, s’il y a une piscine.
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20. Le propriétaire doit assurer son animal de compagnie et pouvoir le justifier.
